Résultats de recherche

Le délai inclut la remise du rapport de projet (voir la section « Étapes de participation », étape 8). Jusqu’à 12 mois supplémentaires pourraient être accordés pour des circonstances exceptionnelles.…

soumissions et le plafond de la dépense permettant de limiter le territoire de provenance de celles-ci . Le seuil d’appel d’offres public est de 105 700 $. À titre d’exemple, un organisme municipal…

répartis de la manière suivante : 8 projets et 5 programmes 1 , regroupant 18 projets visant à transformer les missions de l’État (tableau 1); 3 projets et 2 programmes, regroupant 8 projets, visant…

clinicien, d’une ou un physiothérapeute, d’une ou un neuropsychologue et d’une ou un médecin. Le tableau ci-dessous présente les coordonnées des équipes précoces d’intervention et de réadaptation en…

construction d’un troisième lien routier entre Québec et Lévis est en cours de planification. Celui-ci reliera l’autoroute Félix-Leclerc (A-40), soit via l’autoroute Robert-Bourassa (A-740), soit via…

de la municipalité concernant la nature et les caractéristiques souhaitées du développement). Ceux-ci doivent comprendre tous les aspects que la municipalité considère comme importants…

s 6. Annuler l’assurance maladie et l'assurance médicaments 7. Aviser les ministères et organismes 8. Aviser le propriétaire de logement si le défunt était locataire 9. Rechercher le testament…

demande d’ordonnance de placement pour mener à terme un projet de grossesse pour autrui. Dans ce cas-ci, les parents d’intention et la mère porteuse doivent présenter, après la naissance de l’enfant,…

ministère de l’Économie et de l’Innovation (MEI) a été mandatée pour réaliser cette évaluation. Celle-ci a été réalisée conformément à la Politique ministérielle d’évaluation de programme du MEI.…

des décisions que la personne ne peut plus prendre. Le tuteur d’un enfant protège les biens de celui-ci. Les membres du conseil de tutelle : Les membres du conseil de tutelle accompagnent le tuteur…