Résultats de recherche

travaux de mise à niveau du système de traitement. Vous devez aviser à l’avance les personnes desservies de l’interruption de service prévue. Vous devez prévoir des services alternatifs si…

règles de droit qui lui sont applicables, a pleine valeur juridique et peut être utilisé en preuve devant des tribunaux , et ce, sans égard à son support (art. 5). L’organisme municipal devrait donc…

c’est-à-dire de perdre une partie de votre masse musculaire, vos forces et votre autonomie. Vous devez donc agir rapidement . Pistes d’action Mangez vos aliments préférés. Cuisinez des repas faciles…

conductrice ou conducteur, vous devez être chaussé de manière à pouvoir facilement commander les pédales du véhicule. De plus, vous et votre passagère ou passager devez porter un casque muni d’une…

support papier d’un testament olographe, d’un testament devant témoins ou d’un mandat de protection devant témoins. Frais judiciaires Vous devez acquitter des frais judiciaires (PDF 295 Ko) s’ils…

vous devez utiliser celle de droite. Cependant, pour dépasser un véhicule ou lorsque la voie est obstruée ou fermée à la circulation, vous devez emprunter la voie en sens inverse, mais vous devez…

organisations. gabarit_dev_durable-20240409-143041.xls (XLS 794 Ko) gabarit_dev_durable-20240430-145527.xls (XLS 825 Ko) gabarit_dev_durable-20240509-170510.xls (XLS 828 Ko) gabarit_dev_durable-20240…

établissement d’enseignement , vous devez présenter votre demande dans le sous-volet 1 A. Si votre formation est offerte par un organisme de réglementation , vous devez présenter votre demande dans…

descendre des passagers, vous devez vous immobiliser soit : à l’extrême droite de la chaussée; sur l’accotement; aux zones prévues à cette fin. Avant d’effectuer votre manœuvre, vous devez toutefois…

Pour immigrer au Québec en tant qu’investisseur, vous devez respecter les conditions suivantes. Attention! La sélection pour immigrer à titre d’investisseur se fait en deux étapes. La première étape…