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recherches archéologiques (PDF 46 Ko) Fichier sur le personnel du Centre de conservation du Québec et Registre des accidents du travail, des maladies professionnelles et des événements qui auraient…

la loi et autorisé à célébrer les unions civiles. Pour en être certain, vous pouvez consulter le registre des célébrants du Directeur de l'état civil. Votre union civile doit donc être célébrée par…

votre nouveau-né au programme pour obtenir un petit plant d’arbres qui grandira avec lui. Voir plus Registre des bénéficiaires cris et naskapis Permet aux personnes inscrites de se voir accorder des…

à toute entreprise qui a été radiée d'office. Il s’agit d’un document légal produit et déposé au registre des entreprises par le Registraire des entreprises. Ce document confirme la radiation…

l’international (hors Canada). Clientèles admissibles Sont admissibles les entreprises immatriculées au registre des entreprises du Québec qui ont un établissement en activité situé au Québec et qui…

Coordonnées du Registraire des entreprises – Service à la clientèle Rechercher une entreprise au registre des entreprises

de procédure et des actes notariaux, en plus d’assurer la conservation et la gestion de divers registres (par exemple : salle des pièces à conviction). Enfin, les techniciennes et techniciens…

subséquentes; Effectuer l’ouverture et la saisie informatique des dossiers, notamment, dans des registres ou au plumitif et ce, jusqu’à son exécution à la suite du jugement final et en vérifie…

(SJ-779) Non-communication de plumitif Demande de non-communication de renseignements contenus aux registres et relevés informatisés en matière criminelle (SJ-788) Témoignage, assignation et…

les données et l’information nécessaires à l’analyse. Elles et ils vérifient divers documents et registres tout en assurant un service d’information et de conseil auprès des personnes concernées par…