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Aide au fonctionnement pour les organismes culturels d’action communautaire

/culture/aide-financiere/aide-au-fonctionnement/aide-au-fonctionnement-pour-les-organismes-culturels-daction-communautaire/programme-complet

Pour être admis, le demandeur doit également : être en activité depuis au moins 3 ans; avoir développé, depuis au moins 3 ans, des pratiques et des activités culturelles d’action communautaire…

Mise à jour : 16 janvier 2026

Feuillets fiscaux pour les employés de la fonction publique

/gouvernement/travailler-gouvernement/conditions-remuneration-retraite/remuneration/foire-questions-feuillets-dimpot

Mise à jour de section Une mise à jour de cette section aura lieu le 16 et 17 mars 2026. Durant cette période, certains hyperliens pourraient être non fonctionnels, mais il sera possible d’accéder…

Mise à jour : 4 mars 2026

Documents transmis par le ministère des Affaires municipales et de l'Habitation dans le cadre d'une demande d'accès à l'information pour l'année 2025

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/cadre-legal-transparence/acces-information/demande-acces-2025

: Documents concernant les organismes SOPER, Novarium et MRC Rimouski‑Neigette – Volets 1 et 3 du FRR (PDF 3,74 Mo) Date de transmission : 2025-08-20 Date de diffusion : 2025-08-25 Numéro de la…

Mise à jour : 9 janvier 2026

Emplois de complexité supérieure dans la fonction publique

/gouvernement/travailler-gouvernement/conditions-remuneration-retraite/conditions-travail/complexite-superieure

Mise à jour de section Une mise à jour de cette section aura lieu le 16 et 17 mars 2026. Durant cette période, certains hyperliens pourraient être non fonctionnels, mais il sera possible d’accéder…

Mise à jour : 20 octobre 2025

Calendrier des évaluations périodiques

pdf 131 Ko Calendrier_evaluations_periodiques_MAJ_20260304.pdf

producteurs de bois du comté de Pontiac mars 2026 27 mars 2025 17 septembre 2025 12 janvier 2026 12 février 2026 27 janvier 2026 11 mars 2026 20 mars 2026 25…

Mise à jour : 4 mars 2026

Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2025

pdf 3,34 Mo AUTFR_lepointNov2025.pdf

3,1 3,2 3,1 – Mars 2025 5,4 3,7 4,0 3,2 3,3 3,3 3,3 Salaires et traitements 5,4 6,0 3,6 2,5 3,3 3,2 3,2 – Mars 2025 5,2 5,6 3,7 3,0 3,4 3,2 3,2 Excédent…

Mise à jour : 25 novembre 2025

Connaissance des origines en matière de procréation assistée impliquant la contribution d’un tiers

/famille-et-soutien-aux-personnes/grossesse-parentalite/procreation-assistee/connaissance-origines

un centre de procréation assistée Dans l’année suivant le 6 juin 2025, soit au plus tard le 6 juin 2026, le centre de procréation assistée doit transmettre certaines informations relatives au…

Mise à jour : 18 septembre 2025

Territoires de chasse

/tourisme-loisirs-sport/activites-sportives-et-de-plein-air/chasse-sportive/regles-particulieres/regles-territoires

Sainte ‑ Marguerite (comté de Montmagny) (zone 3) La chasse au petit gibier, y compris les oiseaux migrateurs, y est interdite. Toutes les règles de chasse 2024-2026 Version imprimable. Faune et…

Mise à jour : 25 novembre 2025

Budget 2025-2026 – Plan budgétaire

pdf 5,55 Mo Budget2526_PlanBudgetaire.pdf

8 2,9 1,9 3,2 4,0 4,5 4,7 Salaires et traitements 5,2 5,6 3,7 3,0 3,4 3,2 3,2 Revenu des ménages 5,5 6,7 3,7 3,1 3,3 3,3 3,3 Excédent d’exploitation net des…

Mise à jour : 15 avril 2025

Plan d'action 2025-2026 à l'égard des personnes handicapées et bilan des réalisations 2024-2025

pdf 1,01 Mo PL_plan_action_personnes_handicapees_2025-2026_MAPAQ.pdf

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Mise à jour : 2 décembre 2025

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