Résultats de recherche

internationales de l’industrie des croisières. Cette étude englobe les types de croisières, les destinations, la clientèle et la saisonnalité. On y trouve également une évaluation du potentiel de…

préscolaire destinés aux élèves âgés de 4 ans Projet de loi n° 5, Loi modifiant la Loi sur l’instruction publique et d’autres dispositions à l’égard des services de l’éducation préscolaire destinés…

d’affaires 2023-2026 : maximiser le potentiel du secteur . Sa vision est de faire du Québec une destination d’excellence du tourisme d’affaires en Amérique du Nord et d’offrir des services…

autorise à préparer de la viande ou des produits composés de viande destinés à la consommation humaine. Les aliments préparés doivent être destinés à la vente en gros, c’est-à-dire que vos produits…

d’un passeport pour les destinations internationales; les frais des assurances de responsabilité civile et médicale, le cas échéant; les frais de transport vers la destination; les frais de repas et…

communication; Frais tels que la conception et l’impression d’affiches ou de dépliants. le matériel destiné à la clientèle et nécessaire pour la réalisation du projet; le coût de location…

organisatrice; une entité spécialisée dans la promotion d’évènements; un organisme de gestion de la destination. L’organisme doit être une société ou une entité d’un autre type légalement constituée…

des sous-produits de viande, même ceux destinés aux animaux de compagnie comme les aliments pour chat. Il importe aussi de ne pas donner aux porcs d’aliments destinés aux humains comme des déchets de…

les terrains qui constituent ou sont destinés à constituer l’assiette d’une voie publique ne sont pas compensables (art. 1, al. 1 paragr. 2). Les terrains destinés à constituer l’assiette d’une voie…