Résultats de recherche

Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue Certificat de 1er cycle d’enseignement au préscolaire et au primaire en milieu nordique Université McGill Certificate Education for First Nations and…

Ces articles habilitent les municipalités locales à réglementer la délivrance des permis et des certificats en présence de contraintes naturelles. Ce nouveau pouvoir discrétionnaire assouplit la…

un certificat d’immatriculation temporaire (transit) pour la période de validité indiquée sur le certificat, sans excéder une période de sept jours suivant la date de la délivrance de ce certificat;…

joindre les documents suivants à votre demande : vos photocopies des certificats de naissance; votre photocopie de votre certificat de mariage; une copie certifiée conforme de votre contrat de…

diplôme d’études secondaires (DES); l’obtention d’un certificat de formation en insertion socioprofessionnelle des adultes (CFISA) ou d’un certificat de formation à un métier semi-spécialisé (CFMS);…

Ces articles habilitent les municipalités locales à réglementer la délivrance des permis et des certificats en présence de contraintes naturelles. Ce nouveau pouvoir discrétionnaire assouplit la…

La Direction procède aux travaux permettant aux sociétés respectant les critères d’obtenir un certificat initial ainsi qu’une attestation annuelle. Engagements sur les normes de service Cibles…

important de savoir qu’à titre de liquidateur, vous devez obtenir un certificat de distribution des biens auprès de Revenu Québec et un certificat de décharge de l’Agence du revenu du Canada. Vous…

sont obligatoires) Le document de confirmation « Service reçu » délivré par la SAAQ Le nouveau certificat, s’il y a lieu Les photographies numériques du véhicule Le formulaire « État du véhicule »…

de la période d’accessibilité au registre, le greffier ou secrétaire-trésorier doit dresser un certificat qui établit : le nombre de personnes habiles à voter; le nombre de signatures requis au…