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Équipe de production

pdf 719 Ko PE04-570F0-Photography.pdf

attitudes, etc. (Élaboration des programmes d’études techniques, Cadre-général – Cadre technique 2002, p. 15). Objective An objective encompasses the…

Mise à jour : 21 octobre 2022

Cadre normatif pour le contrôle de l’utilisation du sol dans les zones de contraintes relatives à l’érosion côtière

pdf 224 Ko BRO_ogat_cadre_normatif_erosion.pdf

rapprochant le bâtiment de la ligne de côte Interdit dans une marge de précaution d’une largeur de 15 mètres, mesurée à partir de la ligne de côte BÂTIMENT…

Mise à jour : 14 août 2025

Volet 1 – Projets pour ménages à revenu faible ou modeste

/habitation-territoire/construction-renovation/construction-logements-abordables/programme-habitation-abordable-quebec/volet-1-projets-menages-revenu-faible-ou-modeste

entreprise du secteur privé; un établissement d’enseignement postsecondaire reconnu. Des exigences spécifiques s’appliquent à chaque type de demandeur. Projet Le projet de construction neuve ou de…

Mise à jour : 18 février 2026

Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du territoire

/gouvernement/politiques-orientations/architecture-amenagement-territoire

sur le terrain. Le plan de mise en œuvre (PMO) présente des mesures stratégiques et des actions spécifiques, regroupées sous neuf objectifs. Six mesures stratégiques constituent le cœur des…

Mise à jour : 27 février 2026

Démarche de consultation

/gouvernement/politiques-orientations/architecture-amenagement-territoire/demarche-consultation

démarche de consultation spécifique particulière a été menée auprès des Premières Nations et des Inuit . Documentation Bilan des consultations en aménagement du territoire (PDF 1,15 Mo) Document de…

Mise à jour : 5 mai 2025

Exigences techniques Novoclimat - Grand bâtiment multilogement

pdf 10,61 Mo exigences-techniques-novoclimat-grand-multilogement-2021.pdf

Chambres à coucher de 7 L/s à 12 L/s (de 15 pcm à 25 pcm) 0 Bureau de 7 L/s à 12 L/s (de 15 pcm à 25 pcm) 0 Salle de séjour principale de 7 L/s à 19 L/s (de …

Mise à jour : 20 mars 2025

Progression des apprentissages - Science et Technologie - Secondaire - Premier et deuxième cycles

pdf 857 Ko PFEQ-progression-apprentissages-science-technologie-secondaire.pdf

tension, la résistance et l’intensité du courant dans un circuit électrique (U = RI) ii. re e e e e 15 Circuits électriquesd. Décrire la fonction de divers…

Mise à jour : 12 février 2026

Progression des apprentissages - Science de l'environnement - Secondaire

pdf 857 Ko PFEQ-progression-apprentissages-science-technologie-environnement-secondaire.pdf

tension, la résistance et l’intensité du courant dans un circuit électrique (U = RI) ii. re e e e e 15 Circuits électriquesd. Décrire la fonction de divers…

Mise à jour : 12 février 2026

Application du PL 155 (2018, chapitre 8) en matière de vérification financière

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2018/n-18-4-septembre-2018

document vise la vérification réalisée par le vérificateur externe. S’il y a lieu, des indications spécifiques aux vérificateurs généraux (VG) municipaux sont fournies dans des encadrés. Dans cette…

Mise à jour : 11 mars 2025

Assistance financière aux personnes et aux organismes

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/financement-maitrise-fonciere/assistance-financiere-personnes-organismes

but lucratif peut contribuer à la qualité de vie de l'ensemble de la population ou de catégories spécifiques de personnes (p. ex., les artistes). Il s’agit des organismes qui sont actifs : dans…

Mise à jour : 15 mai 2024

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