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L’aide financière est calculée en fonction de ces trois critères, comme l’illustrent les tableaux ci-dessous, et le montant retenu est le moindre des trois. Grand consommateur d’énergie Pourcentage…

points d’accès spécifiques. Mode de gestion Petit Moyen Grand Mode « pont » 16 128 4096 Mode « tunnel » 8 64 2048 En mode centralisé, les fonctions de contrôleur sans fil et de coupe-feu à inspection…

soins vétérinaires, la stérilisation, le micropuçage, les médicaments, etc. Consultez les rubriques ci-dessous pour en apprendre davantage sur chacun de ces éléments. Dans cette page : Provenance de…

demande d’aide financière numérisée au format PDF, signée et datée par une personne autorisée. Celle-ci doit apparaître au registre des entreprises du Québec. Sinon, vous devrez fournir une…

du programme Depuis 1997, le Ministère est lié par une entente au ministère de l’Éducation et celle-ci a été renouvelée en 2013. « Le point de convergence majeur des deux ministères est de permettre…

membres du conseil et assujetti au droit d’opposition des municipalités liées les quotes-parts de celles-ci, selon un critère déterminé par le règlement. Le critère par défaut est la richesse…

décrets qui mettent en œuvre un règlement de type « omnibus » dans le domaine de l’environnement. Celui-ci apporte des modifications à 24 règlements sous la responsabilité du ministère de…

ment et l’exploitation de sentiers par les clubs d’utilisateurs de VHR et confère notamment à ceux-ci des obligations en matière d’aménagement, de signalisation et d’entretien de sentiers. Certaines…

faire valoir contre l’organisme ou l’entreprise en indiquant, le cas échéant, la nature et leur valeur. 8. Le directeur général ne peut, sous peine de révocation, avoir un intérêt direct ou indirect…

faire valoir contre l’organisme ou l’entreprise en indiquant, le cas échéant, la nature et leur valeur. 8. Le directeur général ne peut, sous peine de révocation, avoir un intérêt direct ou indirect…