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certaines conditions, permettre de fumer du cannabis dans un parc municipal, sauf dans les parties de celui-ci où il est déjà interdit de fumer ou de vapoter du tabac. En ce qui concerne les milieux…

troisième, entre Trois-Pistoles et Rimouski (secteur Le Bic), est aussi à l’étude. Cliquez sur la carte ci-dessous pour l’agrandir. Carte montrant les trois phases du projet de bonification de…

Effets de la publicité sur les jeunes L'industrie de la publicité a tendance à cibler les jeunes de 8 à 14 ans, puisque ces derniers : continuent souvent à consommer les mêmes marques à l'âge…

préciser les tâches que vous avez réalisées pour protéger vos bâtiments et vos biens. Un maximum de 8 000 $ par bâtiment, terre agricole ou terrain peut être accordé. Aucune pièce justificative n’est…

les autres cas. Si vous affichez un panonceau de classification ou utilisez une reproduction de celui-ci sur toute publicité utilisée pour faire la promotion de l’établissement et sur tout site Web,…

des Relations internationales et de la Francophonie (Ministère) présente cet appel à projets. Celui-ci bénéficie du soutien financier de la Société du Plan Nord (SPN) et s’inscrit dans la mesure…

cadre d'une telle intervention régionale, à moins que la MRC ait prévu dans le règlement que celle-ci ne puisse exercer son droit de retrait . Références Loi sur les compétences municipales…

Elles procurent plus de 600 emplois sur le territoire. Marché de la semence Ce marché correspond à 8 % des ventes de la production. Au Québec, planter des semences de pommes de terre certifiées est…

la Ville de Montréal reçoit un appel concernant un incendie déclaré dans un immeuble résidentiel de 8 étages et de 150 logements situé sur le chemin de la Côte-Saint-Luc. Le sergent Marc-André Lavoie…

exemple, afin de consolider la vocation commerciale du centre-ville, de trouver un équilibre entre celui-ci et la périphérie et de le rendre plus attirant, la municipalité pourrait retenir six…