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Élevage et garde d'autruches, de bisons, de cervidés et de sangliers Toute personne qui garde ou élève de grands gibiers comme l’autruche, le bison, le cerf rouge, le wapiti, le cerf Sika, le…

de preuve ne sont pas les mêmes que celles d’un procès criminel. Le fardeau de la preuve est moins élevé que celui d’un procès criminel : la preuve doit démontrer qu’il est plus probable…

tion de leur établissement. Admissibilité Pour être accréditées, les associations doivent remplir deux conditions : être constituée (partie III de la Loi sur les compagnies, chapitre C‑38 ), par…

gestion de l’eau par les municipalités et une consommation responsable de l’eau sur leur territoire, deux pratiques qui comportent plusieurs avantages : Une saine gestion de l’eau potable génère des…

valeur est distinctement inscrite au rôle, le prix d'aliénation doit être égal ou supérieur au moins élevé entre le total des coûts et des frais mentionnés au paragraphe précédent et la valeur…

clientèles Selon le type d’organisation, le pourcentage le plus élevé s’applique Selon le type d’organisation, le pourcentage le moins élevé s’applique Conditions Un projet ne peut bénéficier d’une…

demande Reddition de comptes Exigences en matière de visibilité Coordonnées Objectifs Ce volet poursuit deux objectifs spécifiques. Le premier est de maintenir, de développer et d’optimiser l’offre…

‑ collé) avec poteaux en acier incombustible; Ventilation naturelle avec toile de ventilation sur deux faces du bâtiment et des cheminées. Section 2 — Laiterie et aire de service Salles mécanique et…

Moins de risque de mourir d’un cancer du sein : Le nombre de décès par cancer du sein est moins élevé chez les participantes au dépistage que chez les non-participantes. Moins de chimiothérapie :…