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PIIA repose sur un pouvoir discrétionnaire d'approbation des projets par le conseil municipal. Celui-ci, à la suite de la consultation du comité consultatif et, le cas échéant, de la…

la ville, intervenue le 22 septembre 1978. Décision (PDF 605 Ko) Date de transmission : 8 août Date de diffusion : 8 août Nº 202407-26 Carte illustrant la fermeture des chemins sur le territoire de…

plaignante en cours d’examen. Plaintes reçues en 2021 Plainte reçue le 19 février 2021 Dossier fermé le 8 octobre 2021. Permis/certificat de spécialiste visé : Permis régulier. Problématique…

permanent dans ce volet du PSTQ. Date et heure de l’extraction dans la banque d’Arrima : 25 août 2025 à 8 h 00 Ces invitations s’adressaient aux personnes répondant aux critères suivants : Elles…

d’établissements d’hébergement touristique, nommée « établissements de résidence principale » (ERP). Celle‑ci est applicable aux personnes physiques qui offrent leur résidence principale à des fins…

traduction : 2020 Traductrice : Illinger, Maren Le journal d'Aurélie Laflamme 1-8 (Das verdrehte Leben der Amélie, Band 1-8) Desjardins, India Du premier chaos émotionnel à 14 ans au grand bal…

% 55 % 85 % 85 % 5.4.1. Accroître la part des acquisitions responsables 8 : Acquérir des biens et services de façon responsable 8.1 Proportion d’acquisitions responsables Mesure de départ : 74 %…

Réorganisation des programmes d’aide financière en infrastructure N° 8 – 18 mai 2018 Le Ministère procède actuellement à une refonte importante de ses programmes d’aide financière en infrastructure.…

pénétration); ne pas présenter de symptômes qui pourraient être associés au cancer du col de l’utérus (voir ci-dessous); être assurée par le régime public d’assurance maladie du Québec. La…

toutefois admissible. La sélection des projets restant est basée sur la qualité et les retombées de ceux-ci. Pour plus d’information concernant les objectifs spécifiques, consultez la Foire aux…