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les animaux, les cages et les enclos, la propreté des lieux et les documents exigés (protocoles, registre, etc.). Pour surveiller les personnes et les lieux visés par le Règlement, le ministre de…

des membres du personnel de la municipalité. Ces personnes peuvent, par exemple : tenir à jour le registre des chiens sur le territoire et remettre les médailles; procéder à des inspections et à des…

soit les entreprises, les personnes, les organismes ou les municipalités, doit : Être inscrit au Registre des propriétaires et des exploitants de véhicules lourds de la Commission des transports du…

soit les entreprises, les personnes, les organismes ou les municipalités, doit : Être inscrit au Registre des propriétaires et des exploitants de véhicules lourds de la Commission des transports du…

physique Documents complémentaires Origine infectieuse Guide de saisie Guide de saisie des données du registre central des maladies à déclaration obligatoire (MADO) concernant la tuberculose - Avril…

conditions suivantes : Ne pas être ou ne pas utiliser des services de sous-traitants inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA). Avoir respecté toutes leurs…

porte-parole doit transmettre une copie à jour de l’État de renseignements d’une personne morale au registre des entreprises du Québec . Formulaire Votre porte-parole doit : Remplir à l’ordinateur…

l’assistant une confirmation de la fin de la mesure d’assistance et retire le nom de l’assistant du Registre public des assistants . S’il y a deux assistants reconnus et que l’un d’eux se désiste ,…

fauniques protégés légalement sur la carte interactive Forêt ouverte . Vous pouvez aussi consulter le Registre du domaine de l’État ou la Gazette officielle du Québec . Les plans des habitats…

conditions suivantes : Ne pas être ou ne pas utiliser des services de sous-traitants inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA). Avoir respecté toutes leurs…