Résultats de recherche

faire une demande de renseignements relativement à la peine d'un agresseur incarcéré , vous devez remplir le formulaire Représentations écrites et demande d’obtention de renseignements (PDF 332…

devez : remplir et imprimer le formulaire Demande d’autorisation de chasse pour personne handicapée (PDF 92 Ko) ; imprimer et joindre le Certificat attestant de la déficience physique (PDF 94 Ko) …

accordée : calcul de la DICI Critères d’admissibilité Pour être admissible à la DICI, une société doit remplir les critères ci-dessous. Sociétés admissibles Pour avoir droit à la DICI, la société…

retour d’exemption (PDF 899 Ko) Ces formulaires doivent être signés par un représentant du SACR . Remplissez, signez et transmettez vos formulaires par courriel ou par la poste aux coordonnées…

retour d’exemption (PDF 899 Ko) Ces formulaires doivent être signés par un représentant du SACR . Remplissez, signez et transmettez vos formulaires par courriel ou par la poste aux coordonnées…

retour d’exemption (PDF 899 Ko) Ces formulaires doivent être signés par un représentant du SACR . Remplissez, signez et transmettez vos formulaires par courriel ou par la poste aux coordonnées…

d’assurance médicaments (PDF 158 Ko) Ces formulaires doivent être signés par un représentant du SACR . Remplissez, signez et transmettez vos formulaires par courriel ou par la poste aux coordonnées…

guide à l’intention du demandeur; remplir le formulaire (PDF 1,15 Mo) mis à leur disposition; envoyer par courriel la version électronique du formulaire dûment rempli et signé en inscrivant « ADP PNI…

prélèvement représentatif accompagné du formulaire Demande de classement de grain (PDF 226 Ko) dûment rempli. L'échantillon doit être fermé au moyen d’un scellé numéroté fourni afin de s'assurer que…

soumettre un projet, vous devez fournir : Les onglets 1 et 3.1 (section « Estimation des coûts ») dûment remplis de la demande d’aide financière (XLS 0,97 Mo) ; La demande d’aide financière numérisée…