Résultats de recherche

plaignante refuse de donner suite à la prescription de l’Ordre et souhaite plutôt obtenir de celui-ci une lettre de refus de réinscription, qui lui permettrait d’accéder au futur registre des droits…

réussir. Formations obligatoires Vous devez suivre et réussir les formations obligatoires mentionnées ci-dessous. Mise à niveau des mathématiques Bloc 1 : Réseau d’égout Bloc 2 : Mesure de débit Bloc…

capitale nationale pourra être nommé sur recommandation de cette nation. Culture et patrimoine (art. 6, 7, 8, 37, 38, 40, 41) Le conseil municipal de Québec peut se doter d’un conseil des arts s’il…

demande un engagement ainsi qu’un investissement en temps et en argent. Les poules peuvent vivre jusqu’à 8 ans et elles demandent des soins quotidiens. Vous devrez notamment vous assurer : qu’elles…

son personnel; Dépenses effectuées avant la signature de la lettre d’annonce de la subvention. Celles-ci doivent être clairement signalées comme telles dans le budget du projet. Ces dépenses ne sont…

le type d’expertises requises de la part du demandeur, ainsi qu’une description minimale de celles-ci, en fonction des contraintes applicables et du type de permis ou de certificat demandé. Le…

réussir. Formations obligatoires Vous devez suivre et réussir les formations obligatoires mentionnées ci-dessous. Mise à niveau des mathématiques Bloc 1 : Réseau d’égout Bloc 2 : Mesure de débit Bloc…

réussir. Formations obligatoires Vous devez suivre et réussir les formations obligatoires mentionnées ci-dessous. Bloc 1 : Réseau d’égout Bloc 2 : Mesure de débit Bloc 3 : Échantillonnage des eaux…

La Loi comporte au-delà d'une vingtaine de mesures d'application générale, c'est-à-dire que celles-ci concernent l'ensemble des municipalités locales, des communautés métropolitaines…

l’examen professionnel, le commissaire demeure en communication avec l’Ordre et suit les travaux que celui-ci a entrepris sur cette épreuve. Plainte reçue le 27 juin 2022 Dossier fermé le 4 août…