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d’urgences-santé Héma-Québec Institut national d’excellence en santé et en services sociaux Institut national de santé publique du Québec Office des personnes handicapées du Québec Régie de…

Code municipal du Québec (RLRQ, chapitre C-27.1). Volet 2 : Demandeurs autochtones Le volet 2 s’adresse spécifiquement aux 11 nations autochtones présentes sur le territoire du Québec et reconnues…

d’un point de la taxe de vente du Québec (TVQ) Les municipalités bénéficieront d’un transfert qui leur permettra de tirer profit de la performance économique du Québec reflétée par la progression des…

Zone 2 Zone 3 Tarif mensuel Frais de service 2 Tarif mensuel Frais de service 2 Tarif mensuel Frais de service 2 ADSL 4 Mbps/ 600 Kbps 294,00 $ 316,00 $ 355,00 $ 380,00 $ 469,00 $ 442,00 $ ADSL 2 : 6…

aux employés municipaux. Ils doivent être adoptés au plus tard le 2 décembre 2011 dans le cas du code destiné aux élus et au plus tard le 2 décembre 2012 en ce qui concerne les employés. En ce qui…

HIG-4101-2 – Histoire du Québec et du Canada, des origines à 1760 HIG-4102-2 – Histoire du Québec et du Canada, de 1760 à 1840 HIS-4103-2 – Histoire du Québec et du Canada, de 1840 à 1945 HIS-4104-2…

MELCCFP Les aires protégées au Québec – MELCCFP Registre des aires protégées et des AMCE au Québec Registre des aires protégées au Québec – Jeu de données – Données Québec Plan nature 2030 Protection…

l’an 2 La balance de la subvention : suivant la réception et l’acceptation de la reddition de comptes finale de l’entente Tableau VI Fonctionnement des versements des ententes de deux ans An 1 An 2…

hors du Québec – mobilité interprovinciale (ALEC), ARM Québec-France et Québec-Suisse (PDF 0,99 Mo) Délais de traitement des dossiers : ARM Québec-France et autorisations légales d’exercer hors-…

transmis aux députés concernant le projet de loi 2 Tout document comparant l’information rendue publique et l’information détenue en interne concernant Bill 2, les GMF ou les impacts régionaux.…