Résultats de recherche

contre le zona Programme de vaccination contre les infections par les virus du papillome humain (VPH) Registre de vaccination du Québec Programme d’indemnisation des victimes d’une vaccination…

son nom s’affichera dans la liste. Il est important d’utiliser le nom exact, tel qu’il figure au registre des entreprises . Si votre organisation est dans la liste, veuillez l’ajouter, ainsi que…

conciliation des opérations au Grand livre (GL); Le traitement de la paie manuelle; L'enregistrement au registre des immobilisations; La comptabilisation des revenus dans SYGBEC. Ce que le…

Règlement sur les taux de cotisation Règlement sur la tenue d’un système d’enregistrement ou d’un registre Projets de loi Projet de loi visant à considérer davantage les besoins de la population en…

contre les inondations Les informations sur la localisation d’un ouvrage servent à : alimenter le Registre public des ouvrages de protection contre les inondations; aider à déterminer si un permis…

conditions suivantes : Ne pas être ou ne pas utiliser des services de sous-traitants inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA). Avoir respecté toutes leurs…

avant d’envoyer la décision écrite. Les décisions du Bureau de réexamen sont consultables dans les registres publics relatifs aux SAP et aux avis d’exécution . Contacter l’agent de réexamen Il n’est…

de la Loi sur la faillite et l’insolvabilité (L.R.C. [1985], ch. B-3); les demandeurs inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics; le Musée des beaux-arts de Montréal;…

périodique des connaissances et des compétences aux fins du renouvellement du certificat; à établir un registre complet des personnes réalisant des tâches visées sur des systèmes de production et de…

formellement la réalisation de toutes les recherches ayant lieu sous ses auspices et il conserve un registre des recherches autorisées. Norme 4 Le conseil d’administration de l’établissement…