Résultats de recherche

accompagnée des documents ci‑dessous à l’adresse courriel suivante : intergouvernemental@mamh.gouv.qc.ca : le projet d’entente (non signé); la résolution du conseil municipal; les plans et les cartes…

sévères de l’hémoglobine, l’anémie falciforme est la forme la plus courante. Maladie héréditaire, c’est-à-dire transmise par les parents et présente dès la naissance, l’anémie falciforme est aussi…

règlement. Ce nouveau règlement doit être approuvé de la même manière que le règlement original, c'est-à-dire par le ministre des Affaires municipales et de l’Habitation et, s'il y a lieu, par…

plupart du temps, puisque les maladies testées au dépistage sont rares, les résultats sont normaux, c’est-à-dire que les bébés ne sont pas atteints de ces maladies. Si les résultats sont normaux,…

514 864-9897 Sans frais : 1 800 363-9020 Télécopieur : 514 873-9743 accesinformation@curateur.gouv.qc.ca Vous pouvez utiliser le formulaire facultatif Demande d’accès à des documents contenant des…

d’un projet global représentant une phase en particulier. Le projet présenté doit être ponctuel , c’est-à-dire non récurrent et distinct des activités régulières de l’organisme. Les projets suivants…

des domaines d’affaires suivants : la production ou la distribution d’armes controversées (c'est-à-dire lorsqu’une convention, un protocole ou un traité international, dont le Canada est…

comptes publics n’est plus préparé par le ministère des Finances. Nous vous invitons à visiter Québec.ca pour consulter les informations publiées à l’égard des contrats, des engagements financiers et…

des domaines d’affaires suivants : la production ou la distribution d’armes controversées (c'est-à-dire lorsqu’une convention, un protocole ou un traité international, dont le Canada est…