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Portail gouvernemental des affaires municipales et régionales (PGAMR) est nécessaire. Principalement destiné aux personnes travaillant pour des organismes faisant partie du milieu municipal du…

promotionnelles pour le Web, seront mis en ligne au printemps prochain. Identité visuelle Ce visuel est destiné aux différents supports promotionnels des municipalités afin d’assurer une…

d’autres mots, le contenu d’une demande de consentement doit être adapté aux personnes à qui il est destiné et ne doit pas être rédigé de manière à ce que seuls des spécialistes soient en mesure de…

demande à ce sujet en février 2026. Outils d’aide pour la préparation du rapport Ces outils sont destinés à aider les organismes de l’Administration à produire les données attendues pour ce rapport.…

ressources techniques, etc.). Répertoire des organismes Espace partenaires Consulter la section destinée aux partenaires qui contribuent à la mise en œuvre des programmes de la SHQ. Espace…

les exigences en matière d’importation dans votre pays de destination ainsi qu’au retour au Canada. Prenez connaissance de l’information destinée aux propriétaires d’animaux ayant séjourné ou qui…

intermédiaire autorisé. Les intermédiaires autorisés peuvent préparer ou transmettre des documents destinés à être déposés au registre des entreprises pour le compte d’une entreprise. Dans cette page…

du transfert. Elle doit alors en aviser sa direction régionale . À consulter aussi Guide pratique destiné aux municipalités (en cours de révision) (PDF 629 Ko)

Dans cette page : Description Présentation et objectifs Admissibilité Démarche Description Services destinés aux personnes ayant une déficience physique, une déficience intellectuelle ou un trouble…

ciment dans le mélange de béton par des scories d’acier broyées, un sous-produit industriel souvent destiné aux sites d’enfouissement. Le béton est ensuite durci avec du CO 2 dans une chambre de cure…