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d'un festival à « accès ouvert », c’est-à-dire sans direction artistique, permettant ainsi à toute personne disposant d’un spectacle et d'un lieu de participer à la programmation. Les artistes…

Exception relative aux personnes élues et employées des municipalités pour certains contrats N o 12 – 1 er août 2024 L’article 305.0.1 de la Loi sur les élections et les référendums dans les…

Ce code d’éthique est applicable aux membres du personnel de ces organismes scolaires et à toute personne appelée à œuvrer auprès d’élèves mineurs ou handicapés ou à être en contact avec eux. Chaque…

ministère de la Justice. La mise en demeure a pour objectif d’inciter un destinataire (par exemple une personne, une entreprise ou une organisation) à faire ou à ne pas faire quelque chose selon…

caractère unique de chaque personne, de la valeur de la vie et du caractère inévitable de la mort; Le respect de la dignité de chaque personne; La participation de la personne à toute prise de…

Consultants en immigration Trouver un consultant en immigration Moteur de recherche permettant de trouver une consultante ou un consultant en immigration au Québec. Voir plus Obtenir ou renouveler…

Stage et emploi étudiant dans la fonction publique Emploi étudiant Connaitre les critères d’admissibilité et les offres d’emploi étudiant. Voir plus Stages Découvrir les atouts de cette expérience…

Présidente Judith Lupien Vice-présidentes Annie Lafrance Marie-Josée Trudeau Bureau de la présidence Affaires juridiques Secrétaire M e Thomas Kenmegne Assemblée des régisseuses et des régisseurs…

Notre organigramme détaille la structure administrative du Ministère. Il vous permet de savoir qui prend les décisions en matière de gestion des programmes et des services qui vous sont offerts.…

Organigramme de l'institution (PDF 84 Ko) Protecteur national de l'élève Jean-François Bernier Direction des affaires institutionnelles Frederic Dufour Direction de l’accueil et du conseil aux…