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technologie n’apparaît pas sur la liste des technologies admissibles, le fabricant ou le demandeur doit remplir le formulaire de demande d’homologation et fournir toute l’information requise. Pour…

technologie n’apparaît pas sur la liste des technologies admissibles, le fabricant ou le demandeur doit remplir le formulaire de demande d’homologation et fournir toute l’information requise. Pour…

réalisation des travaux. À cet effet, la municipalité doit tenir un registre des feuilles de temps remplies par ses employés et le rendre disponible aux fins de vérification. La municipalité doit…

l’espace réservé à cet effet; Selon le correcteur, les échantillons de traduction de la plaignante sont remplis d’erreurs de traduction de toutes sortes que ce soit au niveau de la grammaire, de…

formuler, sans frais, une demande de révision cadastrale. Pour présenter votre demande, vous devez remplir le formulaire Demande de révision cadastrale (PDF 119 Ko) et y inscrire les renseignements…

dans ses démarches. Ce soutien s’applique selon certains critères : L’employée ou l’employé doit remplir un formulaire d’ouverture de dossier et communiquer avec le PAE avant le premier rendez-vous…

en remplissant un formulaire en ligne et en joignant vos documents. Les sentences arbitrales doivent être déposées par les arbitres ou les conseils de règlement des différends. Vous devez remplir et…

n’est exigée, sauf exception. Comment faire une demande Pour acquérir un bail existant, vous devez : Remplir une demande de transfert d’un droit d’occuper une terre (PDF 780 Ko) . Joindre, si vous…

Étape 1 Préparez les documents suivants : Le formulaire de demande d’aide financière au format Excel, rempli; Le formulaire de demande d’aide financière au format PDF, signé et daté par un signataire…

Veuillez enregistrer le formulaire sur votre ordinateur avant de le remplir avec Adobe Reader (version 10 ou plus). Ne pas remplir le formulaire dans un navigateur Web. Ne pas modifier le document…