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Liste des engagements financiers Ministère des ·Finances – Décembre 2025

pdf 165 Ko 210_12_2025_VSS.pdf

FORMULAIRE 1 PAGE FRONTISPICE * Ministère 210 Ministère des Finances code Nom Mois/année Décembre 2025 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au…

Mise à jour : 23 février 2026

Une copie des recueils de textes d'élèves Pouvoir des mots, publiés par le ministère de l'Éducation, et qui regroupent les meilleurs textes de l'épreuve unique de français de 5e secondaire. Si disponibles, j'aimerais les recueils de 1997 à 2024.

pdf 11,67 Mo 24-463_Diffusion.pdf

de la santé que d’un point de vue social. Pour ce qui est du domaine de la santé, on peut dire que le gouvernement fait un très bon travail. En effet, avec…

Mise à jour : 22 novembre 2024

Demandes d'accès au ministère de la Sécurité publique et réponses transmises

/gouvernement/ministeres-organismes/securite-publique/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces

Retour à la page Accès à l'information Demandes d'accès au ministère de la Sécurité publique et réponses transmises Le Ministère rend disponibles les demandes d’accès à l’information reçues…

Mise à jour : 27 mars 2026

Publications du ministère des Finances

/gouvernement/ministeres-organismes/finances/publications

publications du ministère des Finances. Le Ministère se dégage de toute responsabilité s’il y a des divergences entre l’original et la reproduction. Seul l’original, conservé par le ministère des…

Mise à jour : 18 mars 2026

Demandes d'accès au ministère de l'Éducation et réponses transmises en 2025

/gouvernement/ministeres-organismes/education/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces-2025

les états financiers (soumis ou non) par l’établissement à votre Ministère, les suivis administratifs ou financiers exigés par le Ministère et les réponses (ou absences de réponse) de…

Mise à jour : 6 janvier 2026

Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique

pdf 1,17 Mo CONS_TRANSFO_Milieux_TRAV_NUM_MEM_HEC.pdf

ion-2/bill-28 73 Uber Canada. (2021). Modern Approach to App-Based Work in Canada. Uber Newsroom.…

Mise à jour : 22 mai 2025

Demandes d’accès aux documents au ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration et réponses transmises - 2025

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis/documents-transmis-2025

l'information Demandes d’accès aux documents au ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration et réponses transmises - 2025 Le Ministère rend disponible les…

Mise à jour : 8 janvier 2026

Demandes d’accès aux documents au ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration et réponses transmises - 2025

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis-2/documents-transmis-2025

l'information Demandes d’accès aux documents au ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration et réponses transmises - 2025 Le Ministère rend disponible les…

Mise à jour : 8 janvier 2026

Documents transmis dans le cadre d’une demande d’accès à l’information au ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

/gouvernement/ministeres-organismes/emploi-solidarite-sociale/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis-demande-acces-information

professionnels de la santé et des services sociaux seront habilités à remplir une évaluation médicale ou psychosociale en vue d'obtenir une contrainte sévère de santé ou une contrainte de santé.…

Mise à jour : 20 mars 2026

Demandes d'accès au ministère de l'Éducation et réponses transmises en 2024

/gouvernement/ministeres-organismes/education/cadre-legal-transparence/acces-information/demande-acces-2024

2024-12-04 Date de diffusion : 2024-12-11 N o 24-503 Divers échanges entre le Ministère (MEQ), les CSS et le ministère de la Santé, divers documents en lien avec les…

Mise à jour : 3 novembre 2025

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Une copie des recueils de textes d'élèves Pouvoir des mots, publiés par le ministère de l'Éducation, et qui regroupent les meilleurs textes de l'épreuve unique de français de 5e secondaire. Si disponibles, j'aimerais les recueils de 1997 à 2024.

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Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique

Demandes d’accès aux documents au ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration et réponses transmises - 2025

Demandes d’accès aux documents au ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration et réponses transmises - 2025

Documents transmis dans le cadre d’une demande d’accès à l’information au ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

Demandes d'accès au ministère de l'Éducation et réponses transmises en 2024

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