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plus appropriée. Le ministère des Transports du Québe c diffuse différents documents techniques destinés aux municipalités : le dépliant Aide à la détermination des limites de vitesse sur le réseau…

pas d'obligation juridique puisqu'ils sont dépourvus d'effet obligatoire. Ils n'en sont pas moins destinés à régir les relations mutuelles des États et ils jouent un rôle…

finalement hissés à bord d’autres embarcations. Malheureusement, Pierre Lacroix connaît ce jour-là un destin tragique. Après une opération d’envergure déclenchée pour le retrouver, en collaboration…

autochtones du Québec Les centres d’amitié autochtones sont des organismes offrant des services destinés aux Autochtones vivant en milieu urbain. Ils sont situés dans plusieurs villes, soit Val-d’Or,…

assimilation, leurs œufs, sperme, laitance, frai, larves, naissains ou petits de ces animaux et qui sont destinés à être utilisés comme appâts à la pêche. Dans cette page : Vers de terre, sangsues,…

d’investissement Autres mesures fiscales Le gouvernement met en œuvre diverses mesures fiscales destinées aux entreprises. Consultez les programmes disponibles . Exemples d’application de certaines…

élabore un catalogue de solutions et de services en infonuagique et en technologies spécialisées destinés à répondre aux besoins de cette clientèle et il les accompagne en la matière. On entend par «…

ion continue et le perfectionnement des entreprises touristiques. Son objectif : rendre notre destination toujours plus accueillante, attrayante et sécuritaire. Plusieurs formations sont mises sur…

isme. Voir plus Initiative ministérielle « Relève agricole et entrepreneuriat » Aide financière destinée à la relève agricole pour le démarrage ou l’acquisition d’une entreprise. Voir plus Initiative…

s’ancrer dans un mode de vie criminel. Le gouvernement du Québec soutient des mesures et des programmes destinés aux organismes communautaires et municipaux, y compris aux villages nordiques. Depuis…