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sentiers. Certaines dispositions de la LVHR (L.R.Q., c. V-1.2) et du Règlement sur les véhicules hors route ainsi que du CSR (L.R.Q., c. C-24.2) ont trait aux pouvoirs réglementaires des…

de la Société des alcools du Québec (PAPAQ, volet 1) vise à accroître les ventes et l’offre de produits à valeur ajoutée des producteurs de boissons alcooliques du Québec. Dans cette page : Objectifs…

- Sous-volet 4.2 (PDF 919 Ko) ainsi que l’ annexe de coût de projet (XLSX 107 Ko) et les transmettre à pisaq@mapaq.gouv.qc.ca Pour information Programme intégré de santé animale du Québec (PISAQ)…

Informations concernant les campagnes publicitaires du gouvernement du Québec en lien avec la COVID-19 depuis le 31 mars 2021 (PDF 2,25 Mo) Date de transmission: 16 août 2021 Date de diffusion: 14…

qu'il doit être livré au Québec. En matière de vente de cannabis Seule la SQDC peut vendre du cannabis au détail au Québec. Règles générales en matière de vente de cannabis au Québec (liste non…

( Détails Lire le contenu de la note numéro 2 ). L’article 573.3.1.2 de la Loi sur les cités et villes (LCV) et l’article 938.1.2 du Code municipal du Québec (CM) exigent par ailleurs que des règles…

Nations et des Inuit Admissibilité du demandeur Le volet 2 s’adresse spécifiquement aux Premières Nations et aux Inuit présents sur le territoire du Québec. Il est réservé aux personnes morales…

eaux usées municipales Appel de projets Le premier appel de projets du volet 2 a lieu du 4 mai au 6 juillet 2026. Le volet 2 soutient les municipalités dans l’identification de sources non…

de personnes de moins de 18 ans Montant des besoins essentiels pour une année 2 0 23 211 $ 2 1 26 001 $ 2 2 28 063 $ Ajoutez 2 062 $ par personne de moins de 18 ans et 7 379 $ par personne de 18 ans…

développement Volet 2 : Entente sectorielle de développement La demande est étudiée selon les critères ci-dessous. Tableau II Critères de sélection d’une demande d’aide financière, volet 2 : Entente…