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du secondaire) (MEQ 2017 à 2021) Outil sur les transitions scolaires pour accompagner les élèves du 3e cycle du primaire et du secondaire (MEQ 2021) (PDF 698 Ko) La gestion des émotions au coeur…

chemin Sainte-Foy, 10 e étage Québec (Québec) G1R 4X6 À consulter aussi Liste des établissements et véhicules sous permis Manuel des méthodes d’inspection des abattoirs (PDF 2,57 Mo) Guide de…

h 30 à 16 h 30 Jeudi, de 10 h à 16 h 30 Sans frais : 1 855 336-8568 600, rue Fullum, 4 e étage Montréal (Québec) H2K 4S7 renseignements@mfa.gouv.qc.ca

municipales dans certaines agglomérations (chapitre E‑20.001); Loi sur les heures et les jours d’admission dans les établissements commerciaux (chapitre H‑2.1); Loi sur le ministère de la Culture et…

les travaux exécutés sur des ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées situées au sud du 54e degré de latitude nord, conformément à l’exigence du ministère de l’Environnement, de la Lutte…

articles 678.0.2.1 à 678.0.2.9 (déclaration de compétence par la MRC). Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (chapitre A-19.1), article 5 (8 o ). Loi sur la qualité de l'environnement , (chapitre…

décideurs, etc. ) » (PDF 196 Ko) Date de transmission : 2 avril 2024 Date de diffusion : 8 avril 2024 Documents transmis: Document 1 (PDF 6,70 Mo) Document 2 (PDF 13,19 Mo) N o de décision : F2023162…

Projets soutenus dans le cadre du Programme d’aide à la mise en valeur du territoire public – Volet 2 Le volet 2 du Programme d’aide à la mise en valeur du territoire public, qui figure dans le Plan…

, des éditeurs ou des libraires 418 380-2351 , poste (boîte vocale) 225, Grande Allée Est, bloc C, 2e étage, Québec (Québec) G1R 5G5 Délivrance des permis, classement des films et leur…

Relations internationales et de la Francophonie vous invite à présenter un projet dans le cadre de la XVII e Commission mixte permanente de coopération Québec-Flandre 2024-2026. La Commission mixte…