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un aperçu des étapes de l’élaboration d’une cartographie. 1. Prise en charge Le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs est responsable…

d'impact sur l'environnement (PDF 1,77 Mo) Ce guide contient les lignes directrices pour la prise en compte du patrimoine bâti dans la production d’une étude d’impact sur l’environnement.…

Le ministre de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs est responsable de l’octroi des baux à des fins lucratives, non lucratives ou d’accès public.…

près des poubelles. Les équipes du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs couvriront environ 1 600 km² dans 24 municipalités de…

procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement prévoit, dans le cadre de la phase 3, la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement, qui consiste à élaborer divers…

Le ministre de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs est autorisé à vendre une partie du domaine hydrique de l'État qui a fait l’objet d’un…

sur la performance environnementale des bâtiments doit obtenir une approbation du ministre de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs en vertu de…

juillet 2003. Loi sur la qualité de l'environnement , (chapitre Q-2), articles 22 (certificat d'autorisation), 31.1 à 31.9 (évaluation et examen des impacts sur l'environnement de…

ententes doivent porter sur l’une ou l’autre des matières suivantes : infrastructure, transports, environnement, culture et patrimoine, tourisme, sports et loisirs, télécommunications, condition…

des abat-poussières sur les routes : des normes précises acceptables pour l'environnement Dans le but de préserver l'environnement, des normes précises s'appliquent aux produits utilisés…