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francophonie à l’épreuve des faits au profit d’une conception d’elle-même comme acteur de son propre destin. Certes, la francophonie canadienne est un groupe minoritaire, mais elle n’est pas pour…

contrat de travail applicable. Toutes les décisions relatives au code d’éthique et de déontologie destiné aux employés municipaux doivent être prises par règlement. Le processus d’adoption de ce…

IV.1 de la LTEM prévoit que toute municipalité de 20 000 habitants ou plus doit prévoir un crédit destiné au remboursement des dépenses de recherche et de soutien des conseillères et des conseillers.…

détresse; aviser les responsables des territoires fréquentés ou un proche de l’endroit exact de votre destination, et leur mentionner la date prévue de votre retour avec l’instruction de communiquer…

arrivées nationales. Les heures d’ouverture sont de 7 h à 23 h. Pour vous rendre à votre lieu de destination, au Québec, différents services de transport depuis l’aéroport vous sont offerts.…

l’international. Cette viande est prisée par les communautés asiatiques et européennes. La principale destination des exportations est toutefois les États-Unis (89 %), suivie du Japon (4 %), de…

pour la préservation et la restauration du patrimoine (programme municipal). Ces programmes sont destinés aux propriétaires privés de biens meubles et immeubles protégés en vertu de la Loi sur…

exportations à 2,3 G£, et soutenait 210 000 emplois. Depuis longtemps, le Royaume-Uni est une destination de choix pour les musiciennes et les musiciens québécois; en 2023-24, il s’agit du troisième…

peuvent néanmoins déterminer des critères plus spécifiques. Les programmes, mesures et services destinés aux personnes handicapées, à leur famille et à leurs proches ainsi que leurs critères…

produit n’est homologué par Santé Canada pour cette espèce. La vente de produits antiparasitaires destinés à contrôler la tique d’hiver chez l’orignal est illégale. Protection et prévention Risques…