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projet; Frais de délivrance de visas, si applicables; Frais d’organisation de visioconférences; Frais liés à l’achat ou à la location de matériel, d’équipement ou de logiciels pour le partenaire…

pour contrôler ses désirs envers le même sexe lors de groupes de discussion; la pratique d’activités liées aux stéréotypes de genre; l’exorcisme; l’hypnose. Cependant, tout traitement médical ou…

négociés à la hausse ou à la baisse. Les honoraires couvrent les frais d’administration et de préparation liés aux rencontres et au travail d’animation. Les honoraires du représentant d’un organisme…

mise à jour des principaux cadres de référence et plans de contingence. Ils réalisent des travaux liés à la planification gouvernementale en sécurité civile lors d’événements ou de catastrophes qui…

en interdit son utilisation); l’exploration, l’extraction, le forage, la production et le raffinage liés aux énergies fossiles telles que le pétrole et le charbon thermique, à l’exception d’activités…

Région Asie-Pacifique Accord de partenariat transpacifique global et progressiste (PTPGP) Le PTPGP lie le Canada à 10 pays de la région de l’Asie-Pacifique : l’Australie, le Brunéi, le Chili, le…

programme de qualification. Veuillez noter que le paiement couvre les frais liés à la délivrance de la carte d’apprenti et ceux liés à la délivrance du certificat de qualification lorsque la…

les ou inconditionnelles avec un code statistique A, H ou I ainsi que le nombre de condamnations liées à la possession d’armes à feu prohibées (PDF 250 Ko) 12 mars 2026 12 mars 2026 BSM-2026-005796…

de feux de forêt Dans cette page : Protéger votre santé contre la fumée des feux de forêt Symptômes liés à l’exposition aux particules fines provenant de la fumée des feux de forêt Utilisation du…

dans l’exercice de leurs compétences, les municipalités peuvent vouloir encadrer certains éléments liés à l’accès aux plans d’eau, dont le lotissement des propriétés riveraines, la tarification des…