Modèle - Dépôt du projet de règlement [DOCX 53 Ko]
Modèle - Résolution d'adoption d'un règlement d'emprunt [DOCX 35 Ko]
Annexe d’affectation des soldes disponibles de règlement d’emprunt fermés [XLSX 37 Ko]
Modèle - Procès-verbal de correction [DOCX 124 Ko]
Formulaire d’analyse pour le choix d’un mode de passation [DOCX 22 Ko]
Description des services couverts par l’Accord économique et commercial global entre le Canada et l’Union européenne [PDF 489 Ko]
Fiche 1 – Les exigences prévues au règlement sur la participation publique en matière d’aménagement et d’urbanisme [PDF 0,92 Mo]
Rétention des eaux pluviales – Rotterdam, Pays-Bas : Le Water Square Bethemplein [PDF 234 Ko]
Rétention des eaux pluviales – Madrid, Espagne : Revitalisation du parc Gomeznarro [PDF 312 Ko]
Drainage des eaux pluviales – Portland (Oregon), États-Unis : Programme de rues vertes [PDF 314 Ko]
Dernière mise à jour : 17 juin 2025