Description des services couverts par l’Accord économique et commercial global entre le Canada et l’Union européenne [PDF 489 Ko]
Fiche 1 – Les exigences prévues au règlement sur la participation publique en matière d’aménagement et d’urbanisme [PDF 0,92 Mo]
Rétention des eaux pluviales – Rotterdam, Pays-Bas : Le Water Square Bethemplein [PDF 234 Ko]
Rétention des eaux pluviales – Madrid, Espagne : Revitalisation du parc Gomeznarro [PDF 312 Ko]
Drainage des eaux pluviales – Portland (Oregon), États-Unis : Programme de rues vertes [PDF 314 Ko]
Document à l’intention des évaluateurs – Transfert des fichiers relatifs à l’évaluation foncière à la Direction générale de la fiscalité et de l’évaluation foncière par le PGAMR [PDF 1,02 Mo]
TECQ - Attestation de la reddition de comptes finale [XLSX 41 Ko]
TECQ 2014-2018 - Foire aux questions [PDF 61 Ko]
Stratégie québécoise d'économie d'eau potable - Formulaire de l’usage de l’eau potable [XLSX 3,50 Mo]
Programme Fonds pour l’eau potable et le traitement des eaux usées (FEPTEU) - Formulaire de déclaration finale de réalisation des travaux admissibles [PDF 419 Ko]
Dernière mise à jour : 17 juin 2025