Renseignements et calculs relatifs à la dépréciation d'un bâtiment industriel [XLT 114 Ko]
Relevé des renseignements à la dépréciation d'un bâtiment industriel [XLT 100 Ko]
Établissement de l'âge apparent d'un bâtiment industriel [XLT 47 Ko]
Guide d'appréciation du degré de flexibilité d'usage d'un bâtiment industriel [XLT 102 Ko]
Mesure de la dépréciation normale d'un bâtiment par la technique détaillée [XLT 70 Ko]
Déclaration de renseignement relatifs à la dépréciation des bâtiments industriels [XLT 179 Ko]
Modèle d'un cautionnement [DOC 28 Ko]
Informations destines aux administrations municipales offrant des avantages sociaux futurs non capitaliss [PDF 52 Ko]
Description technique et des districts 1 à 14 [PDF 36 Ko]
Rapport de situation « Ville de Trois-Rivières » [PDF 42 Ko]
Dernière mise à jour : 17 juin 2025