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vaccins ou si vous devez recevoir d’autres doses d’un vaccin. Information contenue dans le registre Le Registre de vaccination du Québec contient de l’information sur la personne vaccinée, telle que…

consulter le registre même dans le cas où un assistant présente une carte attestant de la reconnaissance obtenue, car celle-ci peut avoir été révoquée avant l’échéance prévue . Accéder au Registre…

lieu d’adresse professionnelle. De même, une personne physique ne peut avoir qu’une seule adresse professionnelle déclarée au registre, et celle-ci doit être la même, peu importe l’entreprise dans…

lieu d’adresse professionnelle. De même, une personne physique ne peut avoir qu’une seule adresse professionnelle déclarée au registre, et celle-ci doit être la même, peu importe l’entreprise dans…

d’identité diffère selon que votre entreprise est nouvelle ou existante au registre. Si vous êtes une entreprise immatriculée au registre des entreprises Pour transmettre la copie, vous devez…

depuis au moins trois ans. Parents de même sexe Vous avez le droit d’adopter un enfant avec votre conjoint même s’il est de même sexe que vous. À ce moment, le registre de l'état civil vous désignera…

té Le registre sur les soldes de règlement d’emprunt à financer est disponible à partir du service en ligne Système de transmission électronique de financement et d’emprunt (STEFE). Ce registre vous…

contenus dans le Registre des entités politiques autorisées du Québec pour la municipalité (article 426 de la LERM). Puisque le trésorier est avisé par le DGEQ de tout changement au Registre des…

contenus dans le Registre des entités politiques autorisées du Québec pour la municipalité (article 426 de la LERM). Puisque le trésorier est avisé par le DGEQ de tout changement au Registre des…

être contenue dans un règlement distinct. La tenue du registre Pour chaque règlement soumis à l’approbation des personnes habiles à voter, un registre est ouvert afin de déterminer si un scrutin…