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Organigramme du Curateur public au 1er avril 2026 (PDF 177 Ko) Curatrice publique Me Julie Baillargeon-Lavergne Curateur public adjoint Owen-John Peate Bureau du projet privé Lire le contenu de la…

Au Québec, environ 6 000 barrages sont répertoriés. Le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs en exploite 937. Les autres barrages sont…

Dans cette page : À propos des demandes suivant la procédure non contentieuse Lieu du dépôt Dépôt dans un dossier judiciaire ouvert avant le 24 avril 2023 Dépôt dans un dossier judiciaire ouvert…

Dans cette page : À propos de l’action collective Dépôt dans un dossier judiciaire ouvert avant le 1er décembre 2025 Dépôt dans un dossier judiciaire ouvert depuis le 1er décembre 2025 Conservation…

Le personnel éducateur de la petite enfance travaille auprès d’enfants âgés de 0 à 5 ans dans les centres de la petite enfance (CPE) et les garderies privées, qu’elles soient subventionnées ou non.…

Faune Animaux sauvages du Québec Découvrir quelques-uns des animaux sauvages qui nous entourent. Voir plus Gestion de la faune et des habitats fauniques Mesures mises en avant par le gouvernement…

Retour à la page Financement municipal Obtenir du financement municipal Une municipalité peut contracter, par résolution, un emprunt temporaire pour le paiement total ou partiel de dépenses…

Retour à la page Financement municipal Emprunts temporaires des municipalités qui attendent le versement de l’aide financière allouée Dans le cadre du Programme de la taxe sur l’essence et de la…

Période de transition pour la mise à niveau des infrastructures électriques Une période de transition a été instaurée concernant l’obligation d’avoir au moins 50 % des places de stationnement «…

Programmes, formations et évaluation au préscolaire, au primaire et au secondaire Programme de formation de l’école québécoise Consulter l'ensemble des programmes de formation officiels en éducation…