Résultats de recherche

également disponibles dans la section Publications. Ligne d’information du gouvernement du Québec destinée à la population sur la COVID-19 Du lundi au vendredi (sauf les jours fériés) De 8 h à 18 h 1…

d'Aide sociale et de Solidarité sociale. Trois prestations spéciales sont offertes. Elles sont destinées aux mères bénéficiant du Programme d’aide sociale ou du Programme de solidarité sociale .…

de crue de récurrence de 100 ans; Les drains d’évacuation ont des clapets de retenue (couvercles destinés à empêcher un fluide d’inverser le sens d’écoulement de l’eau); S’il y a un sous-sol, il ne…

on de leur lien avec le document; d’identifier le document et, au besoin, sa provenance et sa destination à un moment déterminé. L’expression « l’association, la société ou l’État » fait ici…

t les appareils de combustion au gaz, au bois, au mazout, etc. Tout autre produit qui n’est pas destiné à un usage intérieur ne devrait pas y être utilisé (ex. : génératrice, barbecue, etc.); mesurez…

contrat, soit ceux visant à confier à une personne : l’exploitation des parcs et équipements ou lieux destinés à la pratique d’activités culturelles, récréatives ou communautaires; l’exploitation de…

nettoyage et la désinfection. Ne doivent pas servir au transport d'animaux vivants ou de produits destinés à la consommation humaine. Sont exemptés des obligations d'inscription de la mention «…

sièges des passagers et les mains courantes; 10° le système d’information et d’indication des destinations et le système de télésurveillance; 11° la rampe d’accès pour fauteuils roulants. Retour à la…

sera centralisée dans le programme PRIMEAU. Ainsi, le Ministère fermera le sous‑volet 1.5 du PIQM destiné au renouvellement de conduites et un nouveau volet pour ce type de travaux sera ajouté au…

de l’exploitant du réseau; Le stockage dans un ouvrage spécifique pour ces eaux ou dans l’ouvrage destiné à recueillir le fumier; Le traitement (épuration) avec un système adapté : fosse septique,…