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réalisation du projet; frais logistiques liés à l’accueil d’un partenaire chinois, jusqu’à concurrence de 2 000 $ CA; frais pour la valorisation et la diffusion des résultats du projet. Le soutien…

période commence à la date du 5 e anniversaire de son entrée en vigueur ou de sa dernière révision. Références Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (chapitre A-19.1), articles 2, 5, 6, 7…

des services de rémunération Ministère de la Cybersécurité et du Numérique 1020, route de l’Église, 2e étage Québec (Québec) G1V 3V9 Sans frais : 1 888 944-7243 Courriel :…

vérification est effectuée selon la fréquence qu’elle détermine, plutôt qu’aux deux ans (art. 108.2.0.2, LCV; art. 966.2, CM); que l’ensemble des régies intermunicipales, à l’exception de celles…

Admission à la profession de physiothérapeute – Plaintes examinées Plaintes reçues en 2024 Plainte reçue le 2 août 2024 Dossier fermé le 30 janvier 2025. Permis/certificat de spécialiste visé :…

incendie des Monts Lieutenant Yan Boivin Lieutenant Sébastien Filion Pompière Anaelle Genot Pichon Le 2 août 2022, à 4 h 26, la Régie incendie des Monts reçoit un appel pour un incendie dans un…

JNC18 Éducation spécialisée JNC1B Techniques d’éducation spécialisée en déficience intellectuelle JNC1E Techniques en éducation spécialisée JNC1L Harmonisation en stimulation psychomotrice et du…

cas échéant. Calendrier électoral En vertu de l’article 2 de la Loi, la période électorale est devancée d’une semaine. Elle commence donc le 51 e jour (17 septembre) précédant le scrutin (jour ‑51),…

contre la personne, blessée par arme à feu par 100 000 habitants Mesure de départ : 2,13 < 2,1 < 2 < 1,9 < 1,8 Objectif 2.2 Mieux intervenir auprès des personnes en situation de vulnérabilité Les…

article 1 paragraphes 7 et 10; 115 et 117. Code civil du Québec (1991, chapitre C-1991), article 3043. M e André Langlois, Le Règlement de lotissement selon la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme ,…