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comprend en général de 4 à 12 personnes, notamment : la personne responsable de l’animation, qui coordonnera l’atelier; trois ou quatre membres du personnel; une ou deux personnes occupant un poste…

trottoir doit être faite de manière à en faciliter l'accès aux personnes handicapées au sens de la Loi assurant l'exercice des droits des personnes handicapées . Ouvrir, fermer, orner,…

Signaler une personne qui ne respecte pas l’interdiction de possession d’armes à feu Si vous travaillez dans un lieu désigné et que vous avez un motif raisonnable de croire qu' une personne ne…

et similitude, si cet usage est autorisé ou non dans la zone concernée. régir les personnes (p. ex., prévoir une personne par logement) et le mode de tenure des immeubles (p. ex., interdire la…

normes de la réglementation fédérale ; la personne responsable remplit et transmet tous les documents requis suivants : le formulaire d'avis aux parents par une personne responsable reconnue par…

l'immigration récente Présence et portraits régionaux des personnes immigrantes admises au Québec Présence et portraits régionaux en 2024 des personnes immigrantes admises au Québec de 2013 à…

publiques et des systèmes de soins sur la santé de la population. Office des personnes handicapées du Québec L'Office des personnes handicapées du Québec (OPHQ) a pour mission de veiller au…

domicile. Visite-personne Visite faite dans une géographie au cours d’un voyage par une personne. Comprend les visites-personnes au Canada dans le cadre d’un voyage international. Nuitée-personne…

certificat de qualification en technique de carburation au gaz, classe 1 est obligatoire pour toute personne qui inspecte des systèmes d’alimentation en gaz de moteurs à combustion interne, y compris…

annonces de places supplémentaires en refuges d’urgence dans toutes les régions du Québec pour les personnes en situation d’itinérance. Le déploiement des programmes pour premiers épisodes…