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Sages-femmes

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examinées Plaintes reçues en 2014 Plainte reçue le 9 juin 2014 Dossier fermé le 11 juin 2015. Permis/certificat de spécialiste visé : Permis régulier et autorisation spéciale. Problématique Différend…

Mise à jour : 18 février 2025

Urbanistes

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examinées Plaintes reçues en 2020 Plainte reçue le 11 novembre 2020 Dossier fermé le 3 mai 2021. Permis/certificat de spécialiste visé : Permis régulier. Problématique Questionnement sur l’évaluation…

Mise à jour : 21 février 2025

Évaluateurs agréés

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Plaintes reçues en 2024 Plainte reçue le 15 janvier 2024 Dossier fermé le 12 août 2024. Permis/certificat de spécialiste visé : Permis régulier. Problématique Insatisfaction à l’égard de la…

Mise à jour : 19 février 2025

Comprendre le capital social d’une coopérative

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e doit s'assurer de respecter les exigences de la Loi sur les valeurs mobilières. Émission de certificats de parts Facultatif Facultatif Obligatoire Modification des caractéristiques Non…

Mise à jour : 4 mars 2026

OPÉRATEUR OU OPÉRATRICE DE MACHINES À TRANSFORMER LE CAOUTCHOUC - Procédé Calandrage - Guide du compagnon ou de la compagne d'apprentissage.

pdf 664 Ko GUICOM_operateur_caoutchouc_calandrage.pdf

Programme d'apprentissage en milieu de travail OPÉRATEUR OU OPÉRATRICE DE MACHINES À TRANSFORMER LE CAOUTCHOUC Procédé Calandrage Guide du compagnon ou de la…

Mise à jour : 6 décembre 2023

Orthophonistes et audiologistes

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Plaintes reçues en 2022 Plainte reçue le 17 août 2022 Dossier fermé le 3 novembre 2022. Permis/certificat de spécialiste visé : Permis régulier d'orthophoniste. Problématique Impossibilité alléguée…

Mise à jour : 18 février 2025

Service de soutien aux plateformes infonuagiques externes pour les organisations publiques

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($) Demande d’information technique nécessitant l’intervention d’un spécialiste ($) Demande de certificats d’autorité de certification externe ($) Autres demandes ($) Conditions requises Après avoir…

Mise à jour : 17 mars 2026

Optométristes

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Plaintes reçues en 2024 Plainte reçue le 12 septembre 2024 Dossier fermé le 10 février 2025. Permis/certificat de spécialiste visé : Permis régulier d’optométriste. Note La plainte vise un autre…

Mise à jour : 15 avril 2025

Protection des renseignements personnels – Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

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d'assurer le traitement et le suivi des invalidités du personnel du Ministère. Il comprend : les certificats médicaux; la correspondance; les formulaires de compagnies d'assurances. Ce fichier…

Mise à jour : 14 février 2025

Document complémentaire au schéma d'aménagement et de développement

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l'article 116 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (LAU); le règlement sur les permis et certificats ; le règlement sur les plans d'aménagement d'ensemble ; le règlement sur les…

Mise à jour : 4 octobre 2024

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