Résultats de recherche

la LSGEE, qui a notamment pour objet de « promouvoir la qualité des services de garde éducatifs destinés aux enfants avant leur admission à l’école en vue d’assurer la santé, la sécurité, le…

des liens avec d’autres élèves ou de participer à la vie étudiante du centre. Ces services sont destinés à tous les élèves inscrits dans les centres d’éducation des adultes ainsi qu’aux élèves âgés…

présenter au SASIE le certificat de conformité obtenu de l’Autorité centrale ainsi que le formulaire destiné au Directeur de l’état civil du Québec dans lequel il indique le nom qu’il donne à…

d’obtention d’un permis de lotissement, qu’un propriétaire s’engage à lui céder gratuitement un terrain destiné à permettre un accès public à un lac ou à un cours d’eau. Ce pouvoir est formulé à…

titulaires des services adaptés aux besoins des personnes à mobilité réduite. Lorsque ces services sont destinés aux personnes handicapées, un contrat visé au présent article n'est assujetti à aucun…

prévention en santé mentale), les centres d’aide à la réussite ainsi que les ressources et les services destinés aux étudiantes et étudiants de première année; orienter l’étudiante ou l’étudiant vers…

peut aussi les mobiliser en faveur d'une action collective durable visant le partage d'un but, d'un destin commun. Dans une démarche de développement durable vers des collectivités…

agricole. Partage de main-d’œuvre dans une CUMA Les CUMA peuvent compter des branches d’activité destinées au partage d’employés. C’est un moyen pour les entreprises membres de combler leurs besoins…

vétérinaires peuvent offrir ces services. S’abonner à l’infolettre Petits élevages Cette infolettre est destinée aux propriétaires de basses-cours, de fermettes et de petits élevages d’animaux. En…