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vétérinaires du Québec de même que le Règlement sur les conditions et modalités de délivrance des permis et des certificats de spécialistes de l’Ordre des médecins vétérinaires du Québec ne font…

novatrices pour assurer la sécurité des personnes et la protection des biens situés en zone inondable au Québec. Afin de suivre l’avancement des travaux, un bilan a été produit chaque année entre…

a été édicté le 4 mai 2011. Il a été publié dans la Gazette officielle du Québec, le 18 mai 2011 et est en vigueur depuis le 2 juin 2011. Le texte du règlement peut être consulté sur le site Web du…

redressement des finances publiques du Québec interpelle tous les acteurs de la société et les municipalités sont appelées à faire leur part. Le gouvernement du Québec souhaite cependant que les…

années : 2, 5, 6 ou 8. Votre conjointe ou conjoint est dans l’une ou l’autre des situations précédentes, sauf : 2, 4, 5. À consulter aussi Étudier à l'extérieur du Québec 1118 - Résidence au …

véhicules récréatifs et les roulottes. La certification est en Technique d’appareils au gaz, classe 2 (TAG-2) est requise si vous travaillez sur des appareils au gaz de 120 kW et moins ainsi que sur…

pouvoirs habilitants se trouvent aux articles 2.24 à 2.26 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme . Il existe deux communautés métropolitaines au Québec : la Communauté métropolitaine de Montréal…

La tuberculose diminue au Québec depuis les 30 dernières années. Grâce aux traitements et au suivi des personnes atteintes, le nombre de nouveaux cas est peu élevé au Québec, et varie entre environ…

Zone ou Hors Québec; Service 200 Mbps et plus en Zone 3. Rehaussement Catégorie Description Élément mesuré (indicateur) Niveau de service (cible) Délai de traitement IP/MPLS ADSL à IP/MPLS ADSL2…

canadienne ou la résidence permanente; être résidente ou résident du Québec selon le Règlement sur la définition de résident du Québec et y avoir votre résidence permanente au sens de la Loi sur…