Résultats de recherche

pouvoirs de la Ville de Montréal, métropole du Québec N° 9 – 18 octobre 2017 La Loi augmentant l’autonomie et les pouvoirs de la Ville de Montréal, métropole du Québec a été sanctionnée le 21…

GPLv2, GPLv3 et LiLiQ-R+ sont des exemples de licences réciproques. À titre d’exemple, le système d’exploitation Linux utilise la licence GPLv2. La licence libre du Québec La Licence libre du Québec…

les centres ruraux et les agglomérations plus importantes. Réseau local de niveau 2 Les routes du réseau local de niveau 2 donnent accès à la population rurale établie sur le territoire en…

joueurs de hockey sur glace et de crosse CAN3-Z262.2-M78 ou Protecteurs faciaux et visières pour joueurs de hockey sur glace CAN/CSA-Z262.2-M90, types 1, 2 ou 3. Type 1 : protecteur facial destiné…

Santé Québec Règlement sur le recours aux services des agences de placement de personnel et à de la main-d’œuvre indépendante dans le domaine de la santé et des services sociaux Loi sur Héma-Québec…

programmes destinés aux personnes aînées sur le site Web Québec.ca sera réduit au minimum de 30 %. 2. Les modifications apportées au Régime des rentes du Québec contribueront au maintien en emploi…

accessible (RTF 2,21 Mo) L’accessibilité universelle dans les musées du Québec Titre : Musées inclusifs : un état de la situation de l’accessibilité universelle dans les musées du Québec Auteurs :…

plaintes Bureau des plaintes du Curateur public 500, rue Sherbrooke Ouest, bureau 1832 Montréal (Québec) H3A 0J2 514 864-7053 plaintes@curateur.gouv.qc.ca Vous pouvez aussi communiquer avec les…

(territoire d’une densité de moins de 90 citoyens/km2); 29 $ : organisme en zone urbaine ou périurbaine (territoire d’une densité de plus de 90 citoyens/km2, mais non desservie par une STC); 27 $ :…

résidences isolées (chapitre Q-2, r. 22), articles 3.2 (entretien), 4 (permis de la municipalité), 4.1 (contenu de la demande d’un permis), 13 (vidange), 88 (administration du Q2, r.8). Règlement sur…