Résultats de recherche

Aide financière pour améliorer les infrastructures et assurer la sécurité dans l’utilisation des véhicules hors route

/transports/aide-financiere/vehicule-hors-route/infrastructures-et-securite

que l’appel de projets a pris fin pour l’année financière 2025-2026. Le Programme d’aide financière aux véhicules hors route – Infrastructures et sécurité (PAVHR) vise à améliorer les aménagements…

Mise à jour : 19 août 2026

Évaluation de programmes normés du ministère de l'Économie et de l'Innovation

/gouvernement/ministeres-organismes/economie/publications/evaluations-interventions-normees

l’Innovation et de l’Énergie Dans cette page : Évaluations de programmes normés Évaluations de stratégies ou de plan d’action Évaluations de projets ou d’autres interventions Évaluations de …

Mise à jour : 29 juillet 2026

Notes sur les procédures d'immigration du ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/publications/guide-procedures-immigration/notes-procedures-immigration

changements apportés dans le Guide des procédures d'immigration. 2026 2026-001 (PDF 224 Ko) Objet : Indexation des barèmes (annexes B, C et D du règlement sur l’immigration au Québec) Mise en…

Mise à jour : 30 décembre 2025

Tableau 4 (Contribution au FQHC) – Taux de référence

/habitation-territoire/espace-partenaires-informations-habitation/gestion-programmes-habitation/acceslogis-quebec-partenaires-en-habitation/soutien-a-la-realisation-dun-projet-acceslogis-quebec/taux-de-reference-acl-shq/tableau-4-contribution-fqhc-taux-reference-acceslogis-quebec

1 er août 2026 2,750 % 2,750 % 1 er juillet 2026 2,750 % 2,750 % 1 er juin 2026 2,750 % 2,750 % 1 er mai 2026 2,750 % 2,750 % 1 er avril 2026 2,750 % 2,750 % 1 er mars 2026 2,750 % 2,750 % 1 er…

Mise à jour : 4 août 2026

Aide financière pour l’entretien de la Route verte et de ses embranchements (volet 3)

/transports/aide-financiere/actifs/veloce-iii/entretien-route-verte

et de ses embranchements régionaux. Il s’agit du volet 3 du programme Véloce III. Fin de l’appel de projets L’appel de projets s’est terminé le 5 juin 2026. Les demandes reçues sont présentement en …

Mise à jour : 13 juillet 2026

Aide financière pour des projets particuliers d’amélioration de la voirie locale

/transports/aide-financiere/reseaux-routiers-locaux-municipaux/voirie-locale/projets-particuliers-damelioration

de la sécurité. Ce volet s’inscrit dans l’axe Amélioration du Programme d’aide à la voirie locale (PAVL) et se décline en deux sous-volets : Projets particuliers d’amélioration par circonscription …

Mise à jour : 13 juillet 2026

Comptables professionnels agréés

/emploi/informer-metier-profession/ordres-professionnels/admission-professions/porter-plainte/plaintes-examinees/comptables-professionnels-agrees

professionnel agréé – Plaintes examinées Plaintes reçues en 2026 Plainte reçue le 23 mars 2026 Dossier fermé le 24 mars 2026. Permis/certificat de spécialiste visé : Permis régulier de comptable …

Mise à jour : 13 août 2026

Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information au ministère de la Cybersécurité et du Numérique

/gouvernement/ministeres-organismes/cybersecurite-numerique/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces

PDF 1,27 Mo) 05-2026-2027 Documents transmis aux organismes publics pour le PQI-RI 2026-2036 4 mai 2026 4 mai 2026 Décision (PDF 2,79 Mo) 06-2026-2027 [...] 29 février 2024 10 juillet 2026 10…

Mise à jour : 10 juillet 2026

À propos de la Loi visant à favoriser la sécurité et le sentiment de sécurité de la population et modifiant diverses dispositions

/gouvernement/ministeres-organismes/securite-interieure/cadre-legal-transparence/lois-reglements/a-propos-loi-visant-a-favoriser-securite-sentiment-securite-population

dispositions (« la Loi ») a été adoptée et sanctionnée le 2 avril 2026. Elle vise à favoriser la sécurité et le sentiment de sécurité et modifie diverses dispositions pour donner suite à l’engagement…

Mise à jour : 29 avril 2026

Obtenir le statut et les attestations annuelles pour agir comme centre financier international

/entreprises-et-travailleurs-autonomes/gerer-finances/fiscalite/credit-impot-centres-financiers-internationaux/statut-attestations-annuelles

de fonds d’investissement admissibles (N° 17) (DOCX 48 Ko) Programme des immigrants investisseurs Activités menées dans le cadre du Programme des immigrants investisseurs du Québec (N° 24) (DOCX 43…

Mise à jour : 8 avril 2026

Résultats de recherche

Filtres

Aide financière pour améliorer les infrastructures et assurer la sécurité dans l’utilisation des véhicules hors route

Évaluation de programmes normés du ministère de l'Économie et de l'Innovation

Notes sur les procédures d'immigration du ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration

Tableau 4 (Contribution au FQHC) – Taux de référence

Aide financière pour l’entretien de la Route verte et de ses embranchements (volet 3)

Aide financière pour des projets particuliers d’amélioration de la voirie locale

Comptables professionnels agréés

Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information au ministère de la Cybersécurité et du Numérique

À propos de la Loi visant à favoriser la sécurité et le sentiment de sécurité de la population et modifiant diverses dispositions

Obtenir le statut et les attestations annuelles pour agir comme centre financier international

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca