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les activités visant des profits. Conditions spécifiques à l’embauche de ressources humaines Les actions et les dépenses déclinées ci-bas sont spécifiques à l’embauche de ressources humaines…

mai , dans les zones 9 et 15, à l’exception des eaux du lac Archambault, y compris dans ses tributaires et ses baies ainsi que dans le lac Tire (Zone 9); du 1 er avril au 15 mai , dans les eaux des…

de reçu cotisation associative (DOCX 24 Ko) Foire aux questions (PDF 176 Ko) Instruction aux BC n° 15 – Retrait préventif de certaines personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu…

à la ministre, dès que possible ou au moins 15 jours ouvrables à l’avance , ainsi que de la tenue des activités publiques; faire parvenir les spécifications techniques des éléments de visibilité (ex.…

page : Objectif spécifique Clientèles admissibles Projets admissibles Aide financière Faire une demande Sélection des demandes Pour information S'abonner à l'infolettre Objectif spécifique…

reconduction de la division en districts électoraux à la Commission de la représentation électorale (art. 15) Les demandes des municipalités pour reconduire la même division en districts électoraux…

cette disposition les travaux « sur plan » qui doivent être réalisés pour répondre aux besoins spécifiques de la municipalité et dont le financement est directement ou indirectement assumé par la…

lecture pour les élèves de 10 à 15 ans - Soutien aux élèves pour le développement de la compétence à lire Référentiel d’intervention en lecture pour les élèves de 10 à 15 ans - Accompagnement des…