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prendre des mesures préventives et réduire votre exposition aux THM : Si vous utilisez un pichet, remplissez-le et placez-le au réfrigérateur sans couvercle pendant 24 heures avant de consommer…

pour assurer l’accessibilité d’une ou plusieurs personnes handicapées liées au projet, vous devez remplir la section correspondante du Formulaire de demande de bourse – Informations personnelles. Les…

consenti ou numéro de client Mesubois pour lequel vous travaillez. Une fois votre demande d’accès remplie et envoyée, elle devra être approuvée par l’exécutant et validée par l’unité de gestion de la…

déclaration de réimmatriculation . La fiducie exploitant une entreprise à caractère commercial doit remplir le formulaire Déclaration d’immatriculation pour une fiducie exploitant une entreprise à…

aider à identifier les phytoravageurs. Vous pouvez signaler la présence d’un phytoparasite en remplissant un formulaire en ligne sur le site Web de l’ACIA. Les producteurs agricoles peuvent aussi…

formation ou pour vous y inscrire. Demander la certification Après avoir suivi et réussi la formation, remplissez le Formulaire de demande de certification (PDF 636 Ko) et faites-le parvenir par…

paiement Traitement de votre demande Démarche pour produire des statuts d’arrangement Vous devez remplir le formulaire Statuts d’arrangement (RE-518) (PDF 193 Ko) et y joindre : une copie du jugement…

Mon bureau est un espace sécurisé qui permet aux entreprises et leurs représentants de remplir leurs obligations et de maintenir à jour les informations les concernant qui figurent au registre des…

lancer la démarche de visibilité, le centre de services scolaire ou la commission scolaire doit remplir le : Formulaire de commande pour panneaux et bannières de chantier (PDF 191 Ko) Coordonnées…

soumettre une demande d’admission au cégep dans un programme d’études conduisant au DEC , vous devez remplir le formulaire de votre service régional d’admission (SRA) : Service régional d’admission…