Résultats de recherche

Responsabilité de la clientèle Le client est responsable des mécanismes de la gestion de la sécurité liés à l’utilisation du service, notamment : Des mécanismes de protection et de contrôle physiques…

chapitre H-2.1) et de la Loi sur les coopératives (RLRQ, chapitre C-67.2). Il vise à traiter les dossiers liés à l’administration : de la Loi sur les heures et les jours d’admission dans les…

on d’un projet; des éléments de conception hydraulique, structurale et de contrôle; les principes liés à l’entretien, à la sécurité et à la résilience des infrastructures; les différents liens avec…

promoteurs doivent réaliser des études par le biais de firmes indépendantes reconnues pour leurs travaux liés à la recherche ou à la réalisation de sondages. Dans le but de simplifier la démarche…

portant sur la réforme du système de taxation scolaire sont les suivants : faire disparaître l’iniquité liée aux écarts de taux applicable aux contribuables d’une même région; mettre fin aux…

suivants : Volet 1 – Compensation pour la relocalisation Volet 2 – Aide pour les coûts accessoires liés à la relocalisation Volet 3 – Compensation pour la perte de revenus de location Volet 4 –…

d’enseignement; le parcours scolaire; l’âge; le sentiment d’appartenance au nouveau milieu; les défis liés à la conciliation travail-études- vie personnelle; les structures de soutien et…

honoraires et les dépenses afférentes; les modalités de paiement; le matériel requis et les modalités liées à l’achat, qui prennent en compte les besoins du partenaire culturel pour la mise en œuvre…

projets d’infrastructure de 20 millions de dollars et plus Cadre de gestion pour les investissements liés aux infrastructures de l'enseignement supérieur (PDF 1,01 Mo)

paiements versés aux organisations publiques, entre autres les taxes et impôts, les redevances, les frais liés à des permis ou à des licences, des dividendes, etc. Consultez ce document sur les…