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infection à la COVID-19 varient d’une personne à l’autre. Certaines ont peu ou pas de symptômes, alors que d’autres en ont de plus graves. Cependant, la majorité des personnes se rétablit sans…

identifier une personne. À titre d’exemple, un organisme public doit prendre des mesures raisonnables pour que les informations qui relient des renseignements dépersonnalisés à une personne précise,…

être candidate, une personne doit : Être âgée de 18 ans et plus; Résider au Québec; Avoir la citoyenneté canadienne ou le statut de résident permanent au Canada; De plus, la personne mise en…

découle d’une évaluation globale des besoins et des ressources de la personne. Admissibilité Pour être admissible au programme, la personne doit : résider au Québec; avoir une déficience physique…

Si un refus empêche la personne responsable de prendre connaissance des faits de l’affaire, il est possible que la plainte soit classée sans suite. Le cas échéant, la personne plaignante en sera…

Demande et services Description Le Programme pour premiers épisodes psychotiques (PPEP) s’adresse aux personnes de 12 à 35 ans qui présentent des symptômes d’un trouble psychotique. Il offre un suivi…

est remis aux personnes qui étaient membres de la coopérative au cours des cinq derniers exercices financiers. Ce solde est partagé au prorata des opérations effectuées par ces personnes avec la…

en matière jeunesse (PDF 10,58 Mo) Intégration des personnes handicapées Mise à jour 2024-2025 du Plan d'action favorisant l'intégration des personnes handicapées 2021-2025 (PDF 584 Ko)…

dans chacune des catégories suivantes : les personnes affectées aux activités du ministère du Conseil exécutif relatives aux affaires autochtones; les personnes, le cas échéant, affectées aux…

greffier. Les conseils de quartier de la Ville de Québec sont composés des personnes majeures résidant dans le quartier et des personnes majeures représentant un établissement commercial, industriel,…