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Québec (CMMTQ). Ces professionnels doivent déclarer les travaux de retrait (démantèlement) en remplissant en ligne le formulaire de déclaration d’installation ou de remplacement d’un appareil au…

n temporaire Mesure d’assistance Vous avez des questions? Communiquez avec le Curateur public. Remplissez le formulaire de contact. 514 873-4074 Sans frais : 1 844 LECURATEUR (532‑8728) Lundi, mardi,…

opioïdes ou non. Naloxone injectable Attendez le moment où vous utilisez les seringues avant de les remplir. Assurez-vous de disposer des seringues et des aiguilles usagées de façon sécuritaire. Pour…

permet d’avoir accès à la salle de nettoyage et au studio photo. Pour faire une demande, veuillez remplir le formulaire (PDF 204 Ko) et nous le faire parvenir au moins 3 semaines avant la date de…

té aux subventions salariales . Pour confirmer si vous êtes admissible à une aide financière : remplissez le formulaire Demande de subvention salariale - Entreprise privée (PDF 1,10 Mo) ou Demande de…

décision d’évaluation dans les 30 jours suivant la date de sa communication. Pour ce faire, vous devez remplir le formulaire de demande de révision (PDF 740 Ko) . Les modifications ou les…

d’inscription Pour devenir candidat ou candidate à l’adoption, les critères suivants doivent être remplis : Critères légaux : être citoyenne ou citoyen canadien ou résidente ou résident permanent,…

est de 350 000 $) multiplié par 150 %. Pour obtenir une copie de l’avis de divulgation devant être remplie, vous êtes invités à joindre la municipalité où est situé l’immeuble concerné.

vous devez suivre ces trois étapes : Consulter le Guide du formulaire d’inscription (PDF 521 Ko) ; Remplir le Formulaire d’inscription (PDF 721 Ko) ; Transmettre le formulaire, les documents requis…

présenter une demande, consultez d’abord le guide du promoteur (PDF 360 Ko) . Vous devez par la suite remplir le formulaire de demande d'aide financière (PDF 590 Ko) de l'enveloppe d'opportunité et y…