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Consultez la page Participation citoyenne à la vie municipale pour explorer l’ensemble des possibilités liées à la vie démocratique de votre municipalité. Comment agir face aux gestes d’intimidation…

permettent d’établir des priorités de conservation, en ciblant les bons secteurs, d’évaluer les risques liés à des projets de développement et d’orienter les inventaires vers les habitats propices.…

ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) offre un mécanisme de traitement des plaintes lié à un processus d’appel d’offres, de qualification d’entreprise ou d’homologation de biens en…

l’accusé(e) présente, du point de vue de la santé et des services sociaux, différentes vulnérabilités liées à : Un trouble de santé mentale; Une déficience intellectuelle; Un trouble du spectre de…

montants suivants : Option 1 – Vos revenus bruts d’activités de garde subventionnées moins les dépenses liées à ces activités, établies selon la proportion du formulaire TP-80 ou de l’annexe L de…

utilisée pendant la réalisation des projets, et les emprunts doivent suivre le rythme des paiements liés aux investissements. La subvention permet de rembourser les emprunts ainsi contractés. Le prêt…

Bonification liée à l’écoresponsabilité Dans cette page : Thématiques pour la bonification écoresponsable Exemple de projet Pour obtenir une bonification de l’aide financière, vous devez démontrer…

du compte annuel de gestion, par exemple, ou lorsqu’il le juge nécessaire; traite les signalements liés à la gestion du patrimoine du mineur. Sur le plan administratif Le Curateur public ouvre un…

spéciale est une somme qui s'ajoute à la prestation de base et qui sert à rembourser certains frais liés à un besoin particulier (par exemple l'achat de lunettes); une situation particulière…

volet éolien - Gaspésie Analyses territoriales régionales L’analyse territoriale – volet éolien est liée aux éléments du Cadre d’analyse pour l’implantation d’installations de production…