Résultats de recherche

Concepts de base en sécurité civile Dernière mise à jour du document : 2009 Ce document vise à favoriser une compréhension commune du domaine de la sécurité civile au sein de la société québécoise,…

Approche et principes en sécurité civile Date de publication du document : 2009 Ce document expose ce qu’est la sécurité civile moderne, le contexte qui entraîne l’évolution de ce domaine, sa place…

Dans cette page : Tribunaux de première instance Critères de détermination du tribunal Tribunaux de première instance Les tribunaux de première instance constituent le premier palier en mesure…

Faire appel à des témoins est l’un des moyens pour présenter une preuve qui est recevable. Vous ne pouvez pas rapporter vous-même les paroles d’une autre personne. Pour rendre votre preuve valable,…

Autres prix en science Expo-sciences Hydro-Québec Les Expo-sciences permettent aux jeunes d’explorer divers sujets scientifiques sous l’angle de l’expérimentation, de la conception ou de la…

Il est possible de contester un jugement rendu par un tribunal civil de première instance, sauf si ce jugement est rendu à la Division des petites créances. En effet, la loi prévoit que le jugement…

Démocratie et élections Élections au Québec Trouvez votre circonscription, assurez-vous d'être inscrit sur la liste électorale. Voir plus Consultations publiques Prendre part aux consultations…

Autres prix à l'international Prix Rayonnement international Ce prix s'adresse à tous les secteurs de l'administration publique et vise tout projet qui contribue à accroître la pratique et la culture…

Autres prix en tourisme et loisirs Prix excellence tourisme Ces prix visent à célébrer le talent et les réalisations des acteurs de l’industrie touristique qui veillent à faire du Québec une…

Décès qui nécessite l’intervention du coroner Les décès qui répondent à l’un des critères suivants doivent obligatoirement être signalés au coroner : la personne est décédée dans des circonstances…