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compte tenu de l’ensemble des options de renouvellement du contrat. La loi précise qu’aucun paiement lié à un tel contrat et ayant pour effet que plus de 10 % de la dépense qu’il prévoit soit payée…

et des projets terminés, alors qu’il était attendu 13 millions par année. 64,6 M$ d’investissements liés aux organismes et aux projets ont été réalisés dans le programme. Les apports des partenaires…

Vous devez payer plusieurs frais associés à votre garantie d’approvisionnement, notamment les frais liés à la récolte et au transport des bois comme prévu dans votre convention d’intégration.…

Janvier 2025 Décembre 2025 N o MRIF-20251119-001 Notes, communications et renseignements administratifs liés au Bureau du Québec à Tel-Aviv (PDF 286 Ko) Date de transmission : 2025-12-05 Date de…

rapport des dépenses réelles effectuées au cours de l’entente; l’attestation du respect des obligations liées au Programme, signée par la directrice générale ou le directeur général du bénéficiaire…

à 12 ans Feuillet - Rôles et responsabilités en vue de favoriser une meilleure réponse aux besoins liés au langage, à la parole et à la communication des enfants âgés de 4 à 12 ans Outil réflexif…

de ses élèves de 1re année dans l’apprentissage de la lecture. Chaque mois, elle développe un thème lié à l’apprentissage des sons, accompagné de nouveaux jeux pédagogiques qu’elle conçoit chez elle,…

de remplacement. À l’onglet « Consommation actuelle », entrez toutes les factures de combustible liées au chauffage pour ce site et correspondant à la période de consommation admissible (les 24 mois…

votre demande d’EIMT dans un premier temps, puis présenter les demandes de sélection temporaire (DST) liées à votre demande d’EIMT au plus tard 30 jours avant la fin de validité de l’EIMT. Lorsque…

votre demande d’EIMT dans un premier temps, puis présenter les demandes de sélection temporaire (DST) liées à votre demande d’EIMT au plus tard 30 jours avant la fin de validité de l’EIMT. Lorsque…