Résultats de recherche

évaluation de mi-parcours. Un gabarit sera transmis aux coordonnateurs des projets et devra être dûment rempli et acheminé au plus tard le 30 novembre 2024. Le financement de la deuxième année ne…

ministre des Affaires municipales et des Régions; définissent les conditions qu’un tel organisme doit remplir pour que le ministre du Revenu puisse lui remettre les sommes provenant de la taxe ainsi…

du ministère de la Culture et des Communications À consulter aussi Guide d'accompagnement pour remplir les formulaires de demande et de reddition de comptes de di@pason (PDF 2,31 Mo) Cadre de…

avec des organisations. Au total, 147 mémoires ont été déposés à la Commission et 469 répondants ont rempli le questionnaire en ligne afin de faire connaître leur opinion. Le 22 août 2022, la…

Relations internationales et de la Francophonie aux organismes québécois. Elle devra être dûment remplie et acheminée au Ministère au plus tard le 17 juin 2024. Le financement de la deuxième année de…

fragilisé qui, du reste, avait nécessité une intervention la veille. Pendant que l’agent Dominic Moisan remplit le formulaire de personne disparue à la résidence familiale, son collègue Étienne…

droits exigibles. Pour faire reconnaître des heures d’expérience acquise en système frigorifique, remplissez le formulaire Attestation de l’expérience de travail en système frigorifique, classe 1 et…

préalables Pour qu'une municipalité puisse exiger la préparation d'un PIIA, deux conditions doivent être remplies : la constitution d'un comité consultatif d'urbanisme (CCU) qui doit…

Pour faire reconnaître des heures d’expérience acquise en technique d’appareils au gaz, classe 2, remplissez le formulaire Attestation de l’expérience de travail sur les équipements de gaz (PDF 197…

certification. Si votre diplôme ne mène pas à la qualification, vous connaîtrez les exigences à remplir pour l’obtenir par le biais d’une prescription de formation ou d’expérience qualifiante. Si…