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Pour qu'une manifestation d'intérêt puisse faire l'objet d'un examen par le responsable, elle doit remplir les conditions suivantes : Être transmise par voie électronique au…

portail Aide financière Portail Aide financière du ministère du Tourisme Instructions à suivre pour remplir le formulaire Web du portail Aide financière du ministère du Tourisme Questions sur le…

Demande de subvention Formulaire 2024-2027 (DOCX 214 Ko) Grille budgétaire 2024-2027 (XLSX 54 Ko) (Remplissez une grille budgétaire par année financière pour les projets pluriannuels.) Tableau des…

personnels uniquement pour fournir les services retenus et qu’un engagement de confidentialité soit rempli, le cas échéant. Communication Lorsque des renseignements personnels sont communiqués à un…

bibliothèques publiques du Québec de Bibliothèques et Archives nationales du Québec; le formulaire rempli de l’Enquête annuelle; le Rapport annuel sur l’acquisition de livres par les acheteurs…

doit s’adresser à la Commission municipale du Québec (CMQ), qui déterminera si ces conditions sont remplies (LTEM, art. 31.0.1). Si la CMQ détermine que l’élue ou l’élu a droit à une allocation,…

Depuis la pandémie, elle est devenue encore plus indispensable au club et à la région lavalloise en remplissant plusieurs autres mandats significatifs. Alexis Desjardins Alexis Desjardins et la…

Pour faire reconnaître des heures d’expérience acquise en mécanique de machines fixes, classe 1, remplissez le formulaire Attestation de l’expérience de travail en mécanique de machines fixes,…

Réseaux canadiens pour lesquels un appel à projets est prévu. Pour présenter une demande, il faut remplir le Formulaire de demande de subvention (DOCX 223 Ko) ainsi que la Grille budgétaire (XLSX 77…

d’évaluation dans les 30 jours suivant la date de communication de celle-ci. Pour ce faire, il doit remplir le formulaire de demande de révision (PDF 748 Ko) . Livrables pour projets en cours et…